La réglementation thermique 2012

Maisons France Confort, constructeurs de maisons individuelles basse consommation (BBC), leader en France propose depuis octobre 2012 des maisons répondant aux exigences de la RT 2012.

La règlementation Thermique 2012

La RT 2012 est la nouvelle réglementation thermique applicable à tous les permis de construire déposés à compter du 28 octobre 2011 pour les bâtiments à usage d'habitation construits en zone ANRU et à tous les permis de construire déposés à partir du 1er janvier 2013 pour tous les autres bâtiments neufs à usage d'habitation (maisons individuelles ou accolées, logements collectifs, …).

La réglementation thermique 2012 est avant tout une réglementation d'objectifs et comporte 3 exigences de résultats :

  • Bbio : besoin bioclimatique,
  • Cep : consommation d'énergie primaire,
  • Tic : température intérieure conventionnelle (confort en été)

La réglementation thermique 2012 c'est aussi quelques exigences de moyens :

  • Pour garantir la qualité de mise en œuvre :
    • Traitement des ponts thermiques
    • Traitement de l'étanchéité à l'air
  • Pour garantir le confort d'habitation :
    • Surface minimale de baies (1/6ème de la Surface Habitable)
    • Mise en œuvre de protections solaires
  • Pour accélérer le développement des énergies renouvelables :
    • Généralisation en maison individuelle notamment pour la production d'eau chaude sanitaire
  • Pour un bon usage du bâtiment :
    • Système de mesure ou d'estimation des consommations d'énergie par usage
    • Information de l'occupant
  • Pour une qualité énergétique globale :
    • Production locale d'énergie non prise en compte au-delà de l'autoconsommation (12 kWhep/m2.an)

Enfin, la prise en compte obligatoire de la réglementation thermique 2012 est contrôlée par l'établissement de 2 attestations :

Une attestation à établir au dépôt de la demande de permis de construire :

Le maître d'ouvrage atteste de la prise en compte de la réglementation thermique 2012. Ainsi, le document à établir au dépôt de la demande de permis de construire permettra de s'assurer :

  • de la prise en compte de la conception bioclimatique du bâtiment au plus tôt du projet grâce au coefficient Bbio, gage d'atteinte d'un niveau de performance énergétique élevé,
  • que la réflexion sur les systèmes énergétiques a été engagée, et en particulier le recours au énergies renouvelables, en indiquant des éléments de conclusion de l'étude faisabilité des approvisionnements en énergie.

Une attestation à établir à l'achèvement des travaux :

Le maître d'ouvrage atteste de la prise en compte de la réglementation thermique 2012 par le maître d'œuvre, si celui-ci a reçu une mission de conception de l'opération et de l'exécution des travaux, ou sinon par le maître d'ouvrage lui-même.

Le document doit être établi par l'un des quatre professionnels suivants : architecte, diagnostiqueur pour la maison, bureau de contrôle, organisme de certification si le bâtiment fait l'objet d'une certification. Il permettra de s'assurer de la prise en compte de la réglementation thermique, en vérifiant :

  • les trois exigences de résultats de la RT 2012 (besoin bioclimatique, consommation d'énergie primaire, confort d'été),
  • la cohérence entre l'étude thermique qui a été conduite et le bâtiment construit en vérifiant certains points clés (production d'énergie, étanchéité à l'air du bâtiment, énergie renouvelable, isolation) par un contrôle visuel sur site ou de documents.

Les conseillers Maisons France Confort répondront à tous vos questions sur la Réglementation Thermique 2012 et vous conseilleront les meilleures solutions.

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L'étude de sol

L'étude de sol Pour éviter tout désagrément à moyen terme, faites réaliser une étude de sol. Elle révèlera les éventuels problèmes. Azur & Constructions pourra alors adapter les fondations de votre future maison. Même si elle est facultative, l'étude de sol est vivement recommandée. Pour un coût relativement peu élevé, vous connaîtrez la nature du sol sur lequel reposera votre future maison. Et Azur & Constructions pourra adapter les fondations au contexte géologique local. Un gage de sécurité essentiel. Pourquoi une étude de sol ? Une maison qui se fissure, des remontées d'eau par capillarité... ça n'arrive pas qu'aux autres ! Et le plus souvent la cause est à aller chercher du côté de fondations mal adaptées au terrain. Fort heureusement, ce type de sinistre, qui coûte cher aux assurances, peut être évité en réalisant une étude de sol préalable. Cette dernière précisera la nature du substrat géologique sur lequel reposera votre future maison et préconisera les adaptations nécessaires en cas de problème (argile, remblais, cavité souterraine, hydromorphie, nappe phréatique...). Chaque problématique impliquant un type de fondation différent. En quoi consiste l'étude de sol ? Tout commence par un travail documentaire. A partir de cartes géologiques, du plan masse et des plans de la maison, le géotechnicien va analyser le contexte local dans lequel va être bâtie la maison. Une campagne de sondage par carottage est ensuite réalisée sur le terrain sur lequel reposera la maison pour connaître précisément la nature, le type du sol ainsi que ses caractéristiques mécaniques. Un rapport est ensuite rédigé avec les prescriptions géotechniques éventuelles (fondations spéciales, étanchéité...). Vous et Azur & Constructions êtes ainsi parfaitement informés des éventuels problèmes et des adaptations à envisager. L'étude de sol est-elle obligatoire ? Non. Le Contrat de construction de maison individuelle n'impose pas l'étude de sol. Cependant Azur & Constructions l'intègre dans ses prestations. Certains départements affectés par des risques particuliers (séismes, glissements de terrain, argiles gonflantes, présence de vides...) l'imposent. L'information sur le caractère obligatoire d'une étude est en principe disponible en mairie et sur www.georisques.gouv.fr. Certains assureurs peuvent aussi l'exiger, conscients que nombre de sinistres sont ainsi évités. Quand réaliser l'étude de sol ? C'est la maison qui s'adapte au sol et non l'inverse. Il faut donc réaliser l'étude avant le premier coup de pioche. Plus les éventuels problèmes liés à l'adaptation de l'ouvrage au sol seront pris en amont et plus le maître d'ouvrage pourra les intégrer dans son avant-projet. Une campagne de sondage abîme-t-elle le terrain ? Non. Vous pouvez demander l'autorisation à votre vendeur de terrain de réaliser par vos soins une étude de sol. Le terrain ne sera pas bouleversé. Les sondages sont généralement réalisés avec une foreuse équipée de chenilles en caoutchouc. Les conséquences seront minimes. C'est avec un matériel mécanique léger que le technicien va sonder le sol. Cela n'engendrera pas de désordres importants sur le terrain.
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