Le CCMI : le contrat de construction pour votre maison

Contrat de construction CCMI

Choisir Maisons France Confort pour réaliser la construction de sa maison individuelle, c’est s’entourer de toutes les garanties pour son projet de construction.

Maisons France Confort vous assure toutes les garanties liées à la construction d’une maison individuelle par l’intermédiaire du CCMI (Contrat de Construction d’une Maison Individuelle).

La signature du CCMI engage juridiquement Maisons France Confort à livrer une construction conforme aux termes du contrat et fait bénéficier l’acquéreur des garanties suivantes :

  • Garantie de remboursement de l’acompte perçu qui s’applique en cas de non réalisation des clauses suspensives (obtention du crédit) ou en cas de non ouverture du chantier à la date convenue.
  • Garantie de livraison au prix et dans les délais convenus qui assure de l’achèvement du chantier et d’un prix définitif.
  • Garantie biennale de bon fonctionnement qui s’applique pendant 2 ans aux biens d’équipement de la maison individuelle.
  • Garantie de parfait achèvement qui couvre les vices dénoncés lors de la première année d’occupation de la maison.
  • Garantie décennale liée à l’assurance responsabilité civile professionnelle de Maisons France Confort qui couvre pendant 10 ans les dommages ou malfaçons affectant la solidité de la construction.
  • Assurance Dommages – Ouvrage qui prend en charge le paiement de la totalité des travaux de réparation couverts par la garantie décennale.

Le CCMI inclut également un droit de rétractation de 7 jours à partir de la réception du contrat signé par AR.

Les clauses du Contrat de Construction de Maison Individuelle passé avec Maisons France Confort prennent en compte toutes les étapes de la construction de la maison individuelle, des fondations jusqu’aux finitions.

Le CCMI représente à la fois un gage de sécurité pour l’acquéreur et le professionnalisme de Maisons France Confort.

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L'étude de sol

L'étude de sol Pour éviter tout désagrément à moyen terme, faites réaliser une étude de sol. Elle révèlera les éventuels problèmes. Azur & Constructions pourra alors adapter les fondations de votre future maison. Même si elle est facultative, l'étude de sol est vivement recommandée. Pour un coût relativement peu élevé, vous connaîtrez la nature du sol sur lequel reposera votre future maison. Et Azur & Constructions pourra adapter les fondations au contexte géologique local. Un gage de sécurité essentiel. Pourquoi une étude de sol ? Une maison qui se fissure, des remontées d'eau par capillarité... ça n'arrive pas qu'aux autres ! Et le plus souvent la cause est à aller chercher du côté de fondations mal adaptées au terrain. Fort heureusement, ce type de sinistre, qui coûte cher aux assurances, peut être évité en réalisant une étude de sol préalable. Cette dernière précisera la nature du substrat géologique sur lequel reposera votre future maison et préconisera les adaptations nécessaires en cas de problème (argile, remblais, cavité souterraine, hydromorphie, nappe phréatique...). Chaque problématique impliquant un type de fondation différent. En quoi consiste l'étude de sol ? Tout commence par un travail documentaire. A partir de cartes géologiques, du plan masse et des plans de la maison, le géotechnicien va analyser le contexte local dans lequel va être bâtie la maison. Une campagne de sondage par carottage est ensuite réalisée sur le terrain sur lequel reposera la maison pour connaître précisément la nature, le type du sol ainsi que ses caractéristiques mécaniques. Un rapport est ensuite rédigé avec les prescriptions géotechniques éventuelles (fondations spéciales, étanchéité...). Vous et Azur & Constructions êtes ainsi parfaitement informés des éventuels problèmes et des adaptations à envisager. L'étude de sol est-elle obligatoire ? Non. Le Contrat de construction de maison individuelle n'impose pas l'étude de sol. Cependant Azur & Constructions l'intègre dans ses prestations. Certains départements affectés par des risques particuliers (séismes, glissements de terrain, argiles gonflantes, présence de vides...) l'imposent. L'information sur le caractère obligatoire d'une étude est en principe disponible en mairie et sur www.georisques.gouv.fr. Certains assureurs peuvent aussi l'exiger, conscients que nombre de sinistres sont ainsi évités. Quand réaliser l'étude de sol ? C'est la maison qui s'adapte au sol et non l'inverse. Il faut donc réaliser l'étude avant le premier coup de pioche. Plus les éventuels problèmes liés à l'adaptation de l'ouvrage au sol seront pris en amont et plus le maître d'ouvrage pourra les intégrer dans son avant-projet. Une campagne de sondage abîme-t-elle le terrain ? Non. Vous pouvez demander l'autorisation à votre vendeur de terrain de réaliser par vos soins une étude de sol. Le terrain ne sera pas bouleversé. Les sondages sont généralement réalisés avec une foreuse équipée de chenilles en caoutchouc. Les conséquences seront minimes. C'est avec un matériel mécanique léger que le technicien va sonder le sol. Cela n'engendrera pas de désordres importants sur le terrain.
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